Déposée le 5 septembre 1986 par la société MASTER FOODS (SOCIETE EN NOM COLLECTIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MASTER FOODS (SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) 15, rue de la Malmaison, 95500 GONESSE (dossier no 2073968) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 810 022 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2073968) - France.
La marque PROMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMEGA est expirée depuis le 5 septembre 2006.
MASTER FOODS (SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : DOLMIO , (Marque figurative)
MASTER FOODS (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) - 15, rue de la Malmaison, 95500 GONESSE (dossier no 2073968) - France - SIREN 311810022
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2073968) - France
Renouvellement avec limitation le 20 août 1996 n°2073968 - Publication au BOPI 1996-08-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285065 - Publication au BOPI 1999-09-22
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Succédanés de viande, succédanés de viande à base de protéine végétale, produits alimentaires ayant l'apparence simulée de la viande.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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